INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3197969
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2022
Présentation de la marque TANKTRONIC
Déposée le 2 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TANKTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 897 508 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque TANKTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 428897508
LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465935 - Publication au BOPI 2007-12-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2012 n°2510156 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25
Inscription le 17 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°586753 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17
Inscription le 17 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586752 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17
Appareils et instruments de contrôle et de régulation automatisée de remplissage, de stockage et d'alimentation de carburant, et des éléments tels que réservoirs, tubulures, clapets, boîtiers, filtres et modules de pompage. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, en particulier motocycles, automobiles, camionnettes et camions, pièces détachées essentiellement en matières plastiques pour véhicules à savoir : système de remplissage, de stockage et d'alimentation de carburant, réservoirs. Produits essentiellement en matières plastiques mi-ouvrées pour la fabrication de réservoirs, tubulures, clapets, boîtiers, filtres et modules de pompage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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